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Publication du site

Nom : Petit Meunier
url: http://www.petit-meunier.fr
Propriétaire:
La Compagnie Dumas SAS
Société par actions simplifiées au capital de 550 000€
Adresse siège social : 4, cité de l’Ameublement - 75011 Paris - France
RCS de Paris 778 115 246
Adresse de production et de correspondance postale : Rue du pré St Adrien - 89700- Tonnerre - France
SIRET : 778 115 246 00028 B
TVA intra-communautaire : FR 10 778 115 246
Tel : 0805 69 21 30
Email : biendormir@petit-meunier.fr

Date de première mise en ligne : Juillet 2014

N° de déclaration CNIL : 1934782

Objet du site : Présentation de la société, base de données, collecte de données personnelles, vente en ligne d’articles de petite literie : oreillers

Directeur de la publication, responsable légale: Monsieur Christian Dumas

Création logo et Charte Graphique : Agence Dragon Rouge – 32 rue Pagès – BP 83 – 92153 Suresnes Cedex- France

Site crée et réalisé par : Agence Talky Walky – 15 rue Bégand – 10000 Troyes – France

Photographies : Atelier Démoulin – Musseau Val des Tilles - France

Presse : Agence CRC Communication – 18, rue Duphot – 75001 Paris

Communication digitale : OnlySo – 78, Boulebard du 11 Novembre – 69100 Villeurbanne

Site hébergé par : Planet Hoster - 4416 rue Louis B.Mayer – Laval (Grand Montréal) Quebec H7P 0G1

Responsabilité

La Compagnie Dumas SAs met tous ses moyens en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. La Compagnie Dumas SAS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de la boutique en ligne www.petit-meunier.fr. Chaque visiteur assumera l’entière responsabilité du choix des produits relevant des différentes gammes de produits proposées sur ce site. Les photographies et graphisme présentés sur le site www.petit-meunier.fr ont pour objet d'illustrer les produits proposés à la vente et sont non contractuels. Le client est invité à se reporter au descriptif de chaque produit afin d'en connaitre les propriétés et les particularités notamment quant aux caractéristiques recherchées et la taille souhaitée.
Les renseignements contenus dans les fiches produits sont les plus détaillées possible, si toutefois vous avez besoin de précisions supplémentaires notre service client est à votre entière disposition par e-mail : biendormir@petit-meunier.fr ou par téléphone au 0805 69 21 30.
Les produits proposés sont conformes à la législation Européenne en vigueur selon le décret n°2000/164 du 23 Février 2000.
Tous les produits portant la marque Petit Meunier ont une garantie conventionnelle d'une durée de deux ans contre les vices cachés ou les défauts de fabrication dans des conditions normales d'utilisation et d'entretien.
La responsabilité de La Compagnie Dumas SAS ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation d’un pays hors de l’Union Européenne où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits qu’il envisage de commander.
La Compagnie Dumas SAs ne pourra pas être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, inondation, incendie et de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services de transport et /ou de communication.

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Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les éléments édités sur ce site www.petit-meunier.fr, dont les textes, les photographies, les films, illustrations, logos et graphismes, exploités par la boutique en ligne Petit Meunier sont et restent la propriété exclusive de la boutique en Ligne Petit Meunier ou de son propriétaire La Compagnie Dumas SAS.
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Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs de produits sur le site www.petit-meunier.fr sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle ; la reproduction ou la représentation de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite.

Utilisation des données

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S’agissant des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification dans son espace : « mon compte » et d’opposition en contactant le service client par téléphone au 0805 69 21 30 ou par e-mail biendormir@petit-meunier.fr


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